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Numéro de l'acte

Service émetteur de l'acte

Collectivité concernée par l'acte

Affichage réglementaire - Orléans Métropole

Pièces jointes

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Modèle de données

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Numéro de l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_gedmetropole_num_reference
Type
texte
Exemple
2024-05-23-VODEL-013
Service émetteur de l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_gedmetropole_servicedirection
Type
texte
Exemple
Direction des finances et du contrôle de gestion
Objet de l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_cm_description
Type
texte
Exemple
Finances - SA HLM Valloire Habitat - Réhabilitation de 2 logements collectifs locatifs sociaux situés 2 rue Saint Eloi à Orléans - Garantie d'un emprunt de 75 074 € à hauteur de 50 % - Approbation.
Nature de l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_gedmetropole_naturedocument
Type
texte
Exemple
Délibération
date_affichage
Date d'affichage

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Nom (identifiant)
date_affichage
Type
date
Exemple
2024-06-25
Date de l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_gedmetropole_date_signature
Type
date
Exemple
2024-06-02
Signataire de l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_gedmetropole_nom_signataire
Type
texte
Exemple
Vincent BRETEAU
Collectivité concernée par l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_gedmetropole_collectivitesource
Type
texte
Exemple
Ville d'Orléans
URL du PDF de l'acte
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
url_vignette
Type
texte
Exemple
https://cloud2.orleans-metropole.fr/index.php/s/DZGQD6gsSqNx3W3/download?path=2024%2F&files=20d5f3c4-67ac-4fae-8ec0-0675cd7144df.pdf
Source
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
properties_gedmetropole_logiciel
Type
texte
Exemple
Oxyadv2

Schéma JSON

L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.

{
  • "title":"affichage-reglementaire-orleans-metropole",
  • "type":"object",
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            }
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            • "url_vignette":
              {
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              • "title":"URL du PDF de l'acte",
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              }
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              • "type":"string",
              • "title":"Source",
              • "description":""
              }
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          }
        }
      }
    }
}

Réutilisations

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Une description de ce que vous avez fait en utilisant ce jeu de données (max. 1000 caractères)

Une URL où votre travail est accessible publiquement

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